Informations sur la vente - Bibliophily: bookplates, engravings, illuminations & books
How to bid online on Drouot (In english):https://drouot.com/en/faq#B7
How to bid (In French):https://drouot.com/fr/faq#B7
Selling expenses 28% (in French)
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Exhibition :
Friday, March 1, 12pm to 5pm
Visits by appointment only
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Sale :
Sunday, March 3 Online closing at 2pm
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Address :
Excelsiorlaan 10, 1930 Zaventem (AGX Stanley's auction building)
Large parking lot
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Information :
Requests and information by phone or WhatsApp
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Requests and information by phone or WhatsApp
0477.62.12.74
00 32 477.62.12.74
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info@stanleysauction.com
Conditions de vente - Bibliophily: bookplates, engravings, illuminations & books
Conditions de vente
How to bid online on DrouotIn english :
en Français :
Les frais d'achats sont de 28% en vente ONLINE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE STANLEY’S AUCTION
Les présentes Condi<ons Générales de Vente de STANLEY’S AUCTION détaillent les règles applicables pour toute vente réalisée à l’interven<on de celle-ci, que ce soit pour une vente
cataloguée ou pour une vente en ligne sur internet via le Site. Ces condi<ons sont d’applica<on aussi bien pour les Vendeurs, les U<lisateurs du site internet, et les Enchérisseurs et/ou
Acheteurs. Les condi<ons générales sont censées avoir été acceptées par ceux-ci par le simple recours aux services de STANLEY’S AUCTION, en quelque qualité que ce soit. Les
condi<ons générales de STALEY’S AUCTION prévalent sur toutes autres condi<ons générales de tous les cocontractants et intervenants, quelles qu’elles soient. Les cocontractants et
intervenants s’interdisent de faire valoir à l’égard de STANLEY’S AUCTION toutes autres condi<ons générales. Les présentes condi<ons générales sont disponibles sur le site de
STANLEY’S AUCTION, ou sur demande auprès de ceOe dernière. Toute conven<on conclue avec STANLEY’AUCTION est subordonnée à la lecture aOen<ve et à l’accepta<on préalables
des présentes Condi<ons Générales de Vente que tout cocontractant s’engage à respecter.
1.- DEFINITIONS
Acheteur : Toute personne ayant enchéri, qui remporte l’enchère et se porte acquéreur du lot mis en vente.
Catalogue : Document regroupant la liste des lots proposés lors d’une vente aux enchères organisées par l’Opérateur de Ventes, leurs photographies et leurs descrip<fs comprenant la
mes men<ons obligatoires de publicité décrites à l’Ar<cle R.321-33 du Code de Commerce.
Condi<ons Générales de Vente : Les présentes condi<ons générales de vente suivant le présent document qui régit les rela<ons entre STANLEY’S AUCTION et les U<lisateurs s’agissant
de toute vente aux enchères établies par l’Opérateur et figurant sur les Annonces des lots présentés sur le Site www.stanleysauc<on.com et dans les Catalogues.
Condi<ons Générales d’U<lisa<on : Les condi<ons générales d’u<lisa<on du Site et de ses Services.
Contenus : Propos, textes, ar<cles, photos, vidéos, liens hypertextes, fichiers, documents ou tout autre élément rendus accessibles au public par l’intermédiaire du Site.
Enchérisseur : Tout amateur qui enchérit lors d’une vente organisée par l’Opérateur.
Site : www.stanleysauc<on.com
Enchère Téléphonique : Un U<lisateur qui ne peut assister à une vente aux enchères en salle peut transmeOre à l’Opérateur de Ventes, une demande dans le but d’être appelé au
moment où le lot qu’il convoite est soumis aux enchères afin qu’il puisse porter des enchères au téléphone comme s’il se situait dans la salle.
Lot : Tout objet ou groupe d’objets assor<s, mis en vente par l’Opérateur.
Ordre d’Achat : Un U<lisateur qui ne peut assister à une vente aux enchères en salle peut transmeOre préalablement à la vente, à l’Opérateur de Ventes un ordre d’achat fixant le prix
maximum d’achat d’un lot. Il cons<tue un engagement ferme d’acheter dans le chef de l’U<lisateur.
Opérateur de Ventes : La société privée à responsabilité limitée, Stanley’s Auc<on dont le siège social est situé à 1030 Schaerbeek, Boulevard Lambermont, 470 bte 3, et dont le siège
d’exploita<on est situé à 1930 Zaventem, Excelsiorlaan, 10, immatriculée auprès de la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro : 0684.507.323, et à la TVA BE :0684.507.323.
La SRL Stanley’s Auc<on est un Opérateur de ventes volontaires organisant des ventes aux enchères à 1930 Zaventem, Excelsiorlaan, 10 - Belgique ou en ligne sur la Plateforme
DrouotDigital ou autres.
Panier d’Ordres d’Achat : Rubrique de l’U<lisateur dans laquelle il conserve les Ordres d’Achat déposés sur le Site dans l’aOente de leur valida<on défini<ve.
Plateforme DrouotDigital : Plateforme permeOant de par<ciper à distance par voie électronique via le site internet www.drouotonline.com à des Ventes Live et des Ventes Online.
Services : Ensemble des services proposés par l’Opérateur de Ventes sur le Site et décrits à l’ar<cle 3 des Condi<ons Générales d’U<lisa<on.
Site : Site internet appartenant à STANLEY’S AUCTION, accessible à l’adresse hOps://www.stanleysauc<on.com, auquel les Condi<ons Générales d’U<lisa<on et les présentes
Condi<ons Générales de Vente s’appliquent et par lequel les amateurs iden<fiés comme U<lisateurs peuvent u<liser les services de STANLEY’S AUCTION.
U<lisateur : Toute personne iden<fiée via un compte U<lisateur qui u<lise le Site et ses Services.
Ventes Live : Ventes aux enchères se déroulant dans les salles de ventes u<lisés par la société Stanley’s Auc<on, retransmises en direct grâce aux Plateformes MoniteurLive,
DrouotDigital ou autres.
Vente cataloguée : Vente ayant lieu au siège d’exploita<on de STANLEY’S AUCTION en présence des amateurs intéressés en même temps, le cas échéant, qu’en présence d’amateurs
enchérissant par téléphone et d’amateurs enchérissant en ligne via le Site.
Ventes Online : Ventes aux enchères se déroulant uniquement en ligne accessible depuis le Site de STANLEY’S AUCTION.
Vendeur : Toute personne qui désire meOre en vente un objet ou un lot, à l’interven<on de STANLEY’S AUCTION lors d’une vente cataloguée ou une vente en ligne.
2. OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes Condi<ons Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obliga<ons de l’U<lisateur, des Vendeurs, des Enchérisseurs et des Acheteurs dans le cadre de
l’u<lisa<on des Services proposés par STANLEY’S AUCTION et de l’achat d’objets ou de lots.
3. ACCEPTATION PREALABLE – DUREE - MODIFICATIONS
3.1. La lecture et l’accepta<on sans réserve des présentes Condi<ons Générales de Vente sont impéra<ves et condi<onnent toute enchère et acquisi<on.
A ceOe fin, l’U<lisateur doit disposer de la pleine capacité juridique lui permeOant de contracter via les présentes Condi<ons Générales de Vente.
L’U<lisateur prend connaissance des Condi<ons Générales de Vente en cliquant sur l’onglet « Condi<ons générales de Vente » situé en bas de chaque page du Site. Lors de l’u<lisa<on
des Services proposés par STANLEY’S AUCTION, l’U<lisateur est invité à lire aOen<vement les Condi<ons Générales de Vente et de les accepter. L’U<lisateur peut à tout moment
consulter, télécharger au format PDF ou imprimer les Condi<ons Générales de Vente en vigueur, disponibles sur chaque page du Site en cliquant sur l’onglet « Condi<ons générales ».
3.2. Les présentes Condi<ons Générales de Vente sont conclues, suivant leur accepta<on pour l’en<ère durée d’exécu<on de toute enchère et acquisi<on réalisée sur la base desdites
Condi<ons Générales de Vente et des éventuelles garan<es associées, sauf en cas de résolu<on/résilia<on ou de force majeure. Les Condi<ons Générales de Vente applicables sont
celles en vigueur au moment de l’u<lisa<on des Services de STANLEY’S AUCTION, sauf disposi<ons légales contraires. STANLEY’S AUCTION se réserve le droit, à tout moment,
d’apporter aux Condi<ons Générales de Vente toutes les modifica<ons nécessaires et u<les notamment pour s’adapter à l’évolu<on réglementaire, législa<ve et jurispruden<elle, de
même qu’aux évolu<ons du Site. Les modifica<ons ainsi apportées ne s’appliqueront qu’aux nouvelles enchères et acquisi<ons confirmées postérieurement à leur publica<on du le
Site. Les U<lisateurs en seront informés dans les meilleurs délais par le biais de la publica<on de la nouvelle version sur le Site ou par email à l’adresse email de l’U<lisateur
communiquée, et à sa demande. Il est vivement recommandé à l’U<lisateur de lire aOen<vement les Condi<ons Générales de Vente avant de confirmer chaque nouvelle enchère ou
acquisi<on.
3.3. En cas de désaccord avec les modifica<ons des Condi<ons Générales de Vente, l’U<lisateur a la possibilité de s’abstenir de contracter voire de supprimer son Compte selon la
procédure décrite dans les Condi<ons Générales d’U<lisa<on.
4. CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES VENTES
4.1.- STANLEY’S AUCTION n’est pas propriétaire des objets et/ou des lots mis en vente. STANLEY’S AUCTION est mandatée par le Vendeur pour meOre les objets et/ou les lots en vente,
en meOant en rela<on le Vendeur, les Enchérisseurs, et l’Acheteur, dans le cadre de son ac<vité de salle de ventes, sans que sa responsabilité, en qualité d’intermédiaire, ne puisse
aucunement être engagée de quelque manière que ce soit quant à la nature, l’origine ou l’état de l’objet et/ou du lot proposé à la vente.
4.2. STANLEY’S AUCTION est mandatée par le propriétaire des objets et/ou des lots mis en vente qui est déposant, en vue de meOre en vente un objet et/ou un lot dans un état qui
aura été vérifié préalablement par l’acheteur lors de l’exposi<on. STANLEY’S AUCTION n’assume en aucune manière la qualité de vendeur, ni les responsabilités éventuellement mises à
charge du vendeur.
4.3. STANLEY’S AUCTION assume la garde des objets dès leur remise matérielle en ses locaux. STANLEY’S AUCTION est dans ceOe situa<on un dépositaire à <tre gratuit, et ses
obliga<ons s’évaluent sur ceOe base. Son obliga<on de garde s’éteint lors de la délivrance de l’objet ou du lot vendu à l’Acheteur, ou lors de la res<tu<on de l’objet ou du lot au
Vendeur dans les cas où aucune vente n’a été conclue.
4.4. Les objets remis à STANLEY’S AUCTION en vue de la vente sont assurés par celle-ci, dans le cadre d’une assurance tous risques conclue par elle. Toute détériora<on suite à un
sinistre donnera lieu à une répara<on, dans le respect des obliga<ons prévues par la police d’assurances. En cas de perte de l’objet ou du lot, le Vendeur sera indemnisé à concurrence
de la valeur intermédiaire entre l’es<ma<on haute et l’es<ma<on basse. Il en sera de même dans le cas d’une perte ou d’un vol non couvert par l’assureur, pour quelque raison que ce
soit, et assumé par STANLEY’S AUCTION directement.
4.5. Descrip<on et es<ma<on : La descrip<on de l’objet ou du lot, n’est qu’une opinion renseignée à <tre indica<f et ne saurait engager la responsabilité de STANLEY’S AUCTION. Toute
erreur ou omission révélée avant, pendant ou après la vente ne pourrait être reprochée à STANLEY’S AUCTION dont l’unique mission, à ce <tre, est de tenter de meOre en rela<on un
vendeur et acheteur et non celle d’exper<ser certainement l’objet ou le lot présentés à la vente. Le déposant, le vendeur, déclarent laisser toute liberté à STANLEY’S AUCTION quant au
descrip<f de l’objet ou de lot ainsi que quant à sa présenta<on dans le catalogue.
L’es<ma<on de la valeur de l’objet ou du lot, proposée par STANLEY’S AUCTION n’est qu’une opinion à ce <tre également de sorte que STANLEY’S AUCTION ne sera jamais tenue
d’aOeindre un tel résultat en termes de vente, ni ne pourra être tenue de quelque dommage que ce soit, à défaut d’avoir obtenu ce résultat lors de la vente. Le déposant déclare
vouloir proposer son objet à la vente selon ces es<ma<ons qu’il approuve, pensant qu’elles sont les plus per<nentes pour mener à la vente effec<ve de l’objet. Tout résultat de vente
ultérieur du même objet ou lot, dans quelques maisons de vente ou salons ou galeries que ce soient ne pourrait mener à quelques réclama<ons à l’encontre de STANLEY’S AUCTION.
5. RELATIONS AVEC LE VENDEUR DES OBJETS et/ou DES LOTS MIS EN VENTE
5.1. Le Vendeur, qui dépose les objets et/ou les lots entre les mains de STANLEY’S AUCTION en vue de la vente, garan<t et assure être le propriétaire unique et légal des objets et/ou
du lot, ou le mandataire autorisé pour sa mise en vente, et être juridiquement capable pour procéder à la vente. Le Vendeur garan<t que les objets ou les lots proposés à la vente sont
détenus licitement, et sont disponibles en vue de leur délivrance à l’Acheteur en cas de vente de quelque manière que ce soit, y compris en cas de vente en ligne. Le Vendeur garan<t
que l’objet ou le lot, en cas d’origine extra-européenne, a été acquis dans son pays d’origine avant 1970, et/ou selon toutes les prescrip<ons et les règlements en vigueur
postérieurement à ceOe année. CeOe garan<e du vendeur est établie une fois que le Vendeur a remis l’objet ou le lot à STANLEY’S AUCTION, et signé le mandat de vente. En cas de
contraven<on à la réalité de ceOe aOesta<on, le Vendeur sera seul responsable de toute conséquence due à toute viola<on des disposi<ons légales applicables, tant vis-à-vis de
l’Acheteur que des autorités, et <endra STANLEY’S AUCTION indemne de toute conséquence dommageable qui pourrait découler pour celle-ci. Tout manquement ou toute informa<on
erronée sur la propriété et l’origine licite de l’objet et/ou du lot, engagent la responsabilité du Vendeur, qui sera seul responsable vis-à-vis tant de l’Acheteur que des autorités, le cas
échéant, ainsi que vis-à-vis de STANLEY’S AUCTION, en cas de recours par tout <ers intéressé. STANLEY’S AUCTION se réserve le droit de refuser de proposer un objet ou un lot à la
vente si elle es<me que l’origine, l’authen<cité ou la licéité de la possession de l’objet est douteuse selon elle, sans devoir jus<fier de sa décision. STANLEY’S AUCTION est autorisée à
communiquer ces informa<ons aux autorités ainsi qu’aux futurs acquéreurs. En cas de défaillance du Vendeur déposant quant à la véracité desdites informa<ons, STANLEY’S AUCTION
est déchargée de toute responsabilité et se réserve le droit d’en aviser les autorités ainsi que celui de re<rer de la vente tout objet ou lot au sujet desquels l’origine et la licéité
abou<ssent à un doute raisonnable.
5.2. En cas de retrait de l’objet ou du lot avant la Vente, quel qu’en soit le mo<f, le déposant est tenu de rembourser à STANLEY’S AUCTION à <tre d’indemnité forfaitaire, la
commission vendeur appliquée à l’es<ma<on haute déterminée au moment où l’objet ou le lot a été proposé à la vente aux enchères. Aucun retrait ne sera cependant accepté à par<r
du premier jour d’exposi<on précédant la vente ou à par<r de sa mise sur catalogue publié sur le Site. Tout retrait forcé par une autorité publique mènerait à des poursuites judiciaires
et à des dommages et intérêts contre le déposant défaillant en plus de la commission vendeur sur l’es<ma<on haute avant la vente et sur le prix d’adjudica<on après la vente.
5.3. La descrip<on de l’objet ou des objets cons<tuant les lots proposés à la vente ne cons<tue qu’une descrip<on indica<ve, et ne saurait aucunement engager la responsabilité de
STANLEY’S AUCTION. Toute erreur dans la descrip<on, constatée préalablement à la vente, pendant celle-ci, ou postérieurement, ne pourrait en rien être reprochée à STANLEY’S
AUCTION, dont le rôle n’est pas d’authen<fier les lots le cas échéant, mais simplement de proposer ceux-ci à la vente et de meOre les Vendeurs et les Acheteurs en présence les uns
des autres, les Acheteurs éventuels étant considérés comme étant en mesure de procéder eux-mêmes aux vérifica<ons éventuellement nécessaires. De même, l’es<ma<on – tant
l’es<ma<on basse que l’es<ma<on haute – ne cons<tuent qu’une opinion de la part de STANLEY’S AUCTION, et aucunement une garan<e quant à la valeur présumée de l’objet ou des
objets proposés à la vente, en telle manière que STANLEY’S AUCTION ne pourrait en aucun cas se voir reprocher une quelconque erreur sur une valeur présumée, par exemple en cas
de revente ou de vente dans d’autres circonstances ou à l’interven<on d’autres intermédiaires.
5.4. Le Vendeur déclare laisser à STANLEY’S AUCTION toute liberté pour la descrip<on de l’objet ou du lot, et de ses caractéris<ques, et le Vendeur est présumé marquer son accord sur
les descrip<ons et caractéris<ques figurant sur le catalogue ou sur le site. L’U<lisateur, l’enchérisseur et l’Acheteur déclarent accepter expressément que si les qualités et les
caractéris<ques de l’objet ou du lot qui suscite leur intérêt requièrent une connaissance spécialisée ou encore une exper<se quant à leur conformité ou à d’autres caractéris<ques de
l’objet ou du lot, il leur appar<ent de s’en charger sous leur pleine et en<ère responsabilité et ce, à l’exclusion de toute responsabilité dans le chef de STANLEY’S AUCTION en sa simple
qualité d’intermédiaire. STANLEY’S AUCTION n’intervenant pas en qualité de vendeur est exonéré de toute responsabilité en ma<ère de vice caché ou de différence substan<elle en
termes d’es<ma<on de la valeur de l’objet et/ou du lot entre le moment de sa mise en vente et celui auquel il est adjugé. STANLEY’S AUCTION rappelle par ailleurs qu’en termes de
conformité de l’objet ou du lot mis en vente et l’objet ou le lot qui est finalement adjugé, elle n’assume, à nouveau, aucune responsabilité de quelque nature que ce soit, considérant
que le descrip<f, les illustra<ons et informa<ons rela<ves à l’objet ou au lot figurant sur le Catalogue n’ont qu’une valeur indica<ve et ne sont précédés d’aucune exper<se.
5.5. STANLEY’S AUCTION conserve à tout moment et en toute circonstance le droit de ne pas meOre un ou plusieurs objets et/ou lots aux enchères, de reporter à des enchères
ultérieures, de scinder ou de combiner les lots. Le représentant de STANLEY’S AUCTION qui mène les enchères peut ouvrir les enchères sur chaque
objet et/ou lot en faisant une offre au nom du vendeur ; de même, le représentant de STANLEY’S AUCTION peut faire des offres successives au nom du vendeur, ou des offres en
réac<on à d’autres offres, au nom du vendeur, jusqu’à ce que le montant de la valeur de réserve soit aOeint.
5.6.- Par la remise de l’objet et/ou du lot à STANLEY’S AUCTION, le Vendeur renonce à toute restric<on de propriété intellectuelle sur le lot, ou les objets cons<tuant le lot en cas
d’objets mul<ples, et autorise STANLEY’S AUCTION à u<liser et exploiter à sa guise et sans indemnité quelconque les illustra<ons, les photographies et images ou toutes autres
références ou caractéris<ques dans le cadre de la présenta<on dudit lot, ainsi que postérieurement à la vente.
STANLEY’S AUCTION publie sur le Catalogue des objets, des lots et des œuvres qui ont été divulguées par leurs auteurs ou dont l’auteur est décédé depuis 70 ans ou plus, aux sens des
ar<cles XI.165 et XI.190 du Code de droit économique, de sorte que les reproduc<ons des objets, des lots et des œuvres proposés à la vente sont licites et libres de tous droits.
5.7. Valeur de réserve : Le déposant a le droit de proposer un prix de réserve pour les objets et/ou les lots qu’il confie à STANLEY’S AUCTION, soit un prix minimum en-dessous duquel
les objets et/ou les lots ne peuvent être vendus. CeOe réserve sera indiquée en regard des es<ma<ons sur le bordereau de dépôt.
Toutefois STANLEY’S AUCTION a le droit de vendre les objets et ou les lots selon sa propre apprécia<on, pour un montant inférieur à la valeur de réserve mais égal ou supérieur au
montant net à payer. Dans ce cas la somme à payer au vendeur sera calculé sur la base du produit de la vente qu’il aurait obtenu si les biens avaient été vendus à la valeur de réserve. Il
n’y a pas de réserve possible en dessous de 300 € à moins que ceOe clause ne soit biffée à la main avec le paraphe d’un expert de STANLEY’S AUCTION. Si la valeur de réserve n’a pas
été aOeinte lors des enchères STANELY’S AUCTION dispose ensuite de l’autorisa<on de négocier pour une vente de gré à gré à la limite prévue et d’inclure l’objet ou le lot tant qu’il
reste en stock, à nouveau, dans une vente ultérieure mais sans valeur de réserve à moins
que le vendeur ne reprenne l’objet ou le lot invendu endéans le mois qui suit la vente en payant 10€ de frais d’assurance et d’administra<on.
5.8. Paiement
Tout objet ou lot vendu par STANLEY’S AUCTION donnera lieu à un paiement au Vendeur de la somme déterminée par l’adjudication, diminuée de la commission de 15 % ou
d’un autre pourcentage expressément convenu, ainsi que des frais convenus en faveur de STANLEY’S AUCTION, dans les 30 jours au plus tard, de la réception du paiement par
l’Acheteur. STANLEY’S AUCTION n’est pas tenue de payer au vendeur un objet ou un lot non payé par l’acheteur, qui est alors, déclaré fol enchérisseur, 10 jours après la vente
au plus tard. Dans ce cas, (i) soit le Vendeur demande à STANLEY’S AUCTION de remettre l’objet ou le lot en vente de gré à gré ou lors d’une prochaine enchère. Ces consignes
sont impérativement confirmées par courrier ou e-mail, avec accusé de réception. La diUérence entre la future vente et la vente initiale reste due par le fol enchérisseur. Il
n’incombe pas à STANLEY’S AUCTION de poursuivre la récupération de ces sommes ; (ii) soit la vente est annulée et les objets ou lots sont restitués au déposant sans frais.
STANLEY’S AUCTION n’assume aucune responsabilité dans ce cas de figure impliquant une renonciation dans le chef de l’Acheteur ou dans le chef du vendeur, étant entendu
que STANLEY’S AUCTION n’assume qu’un rôle d’intermédiaire entre ces parties.
6. RELATIONS AVEC L’ENCHERISSEUR et AVEC L’ACHETEUR
6.1. Mise aux enchères : Le commissaire-priseur peut ouvrir les enchères sur chaque objet et/ou lot en faisant une offre au nom du vendeur. En outre le commissaire-priseur a le droit
de faire des offres successives au nom du vendeur, ou des offres en réac<on à d’autres offres au nom du vendeur, jusqu’à ce que le montant de la valeur de réserve soit aOeint, dans
l’hypothèse où une valeur de réserve est convenue.
STANLEY’S AUCTION se réserve le droit de ne pas meOre aux enchères un ou plusieurs objets et /ou un ou plusieurs lots, de les reporter à des enchères ultérieures, de scinder ou de
combiner les lots, y compris de refuser la mise en vente d’objets et/ou de lots dans les condi<ons prévues par les présentes
Condi<ons Générales de vente et notamment les ar<cles 5 et suivants.
6.2. Mise aux enchères : Le commissaire-priseur peut ouvrir les enchères sur chaque objet ou chaque lot en faisant une offre au nom du vendeur. En outre le commissaire-priseur a le
droit de faire des offres successives au nom du vendeur, ou des offres en réac<on à d’autres offres au nom du vendeur, jusqu’à ce que le montant de la valeur de réserve, lorsqu’il est
prévu, soit aOeint.
6.3. L’enchérisseur enchéri d’un montant dont il s’engage à être solvable, les frais y compris et ce fait en parfaite connaissance des présentes Condi<ons Générales de Vente ainsi qu’en
en pleine connaissance de cause quant à la qualité et aux caractéris<ques de l’objet ou du lot pour lequel il émet une enchère ; et ce, qu’il soit présent lors de la vente, qu’il enchérisse
par ordre écrit en commission ou par téléphone ou tout autre moyen de communica<on. L’enchérisseur qui achète via le Site Internet, par téléphone ou qui laisse un ordre d’achat
écrit, est réputé avoir pu examiner l’objet ou les lots, et ne pourra nullement contester l’achat dans le cas où le
ou les objets seraient non-conformes. Des photos, illustra<ons, descrip<ons et des détails supplémentaires peuvent être demandés avant tout achat par courrier ou par e-mail avec
accusé de récep<on.
6.4. En cas de contesta<on dans l’instant suivant l’adjudica<on et ce pour cause d’une offre d’un <ers non observée, STANLEY’S AUCTION a le droit de crier l’objet à nouveau. A cet
effet, seul le coup de marteau confirmé par « adjugé » marquera l’adjudica<on.
6.5. Une fois l’objet ou le lot adjugé, le gagnant de l’enchère assume l’en<èreté des risques sur l’objet. Le transfert de propriété est toutefois retardé jusqu’à la récep<on de l’intégralité
du paiement de l’objet ou du lot adjugé, en principal, commissions, frais et taxes, entre les mains de STANLEY’S AUCTION.
6.6. Le montant à payer par l’acheteur sera le montant d’adjudica<on augmenté des pourcentages suivants, que les ventes interviennent via Drouot, Invaluable, Interenchères ou
toutes autres plateformes. Dans le cas où l’objet ou le lot est soumis aux droits de suite, il sera perçu en outre un pourcentage supplémentaire sur le montant d’adjudica<on.
Le montant à payer par l’Acheteur sera le montant de l’adjudica<on augmenté des frais et pourcentages suivants :
• 25 % en direct, 28 % pour une enchère via la plateforme Drouot, et interenchères 30 % pour une enchère via la plateforme Invaluable.
Dans le cas où un lot ou un objet d’un lot est soumis au droit de suite de l’œuvre, il sera perçu en outre un droit calculé sur la base suivante :
• 4 % du montant de l’enchère, sur la tranche du prix de vente comprise entre 2.000,00 € et 50.000,00 € ;
• 3 % du montant de l’enchère, sur la tranche du prix de vente comprise entre 50.000,00 € et 200.000,00 € ;
• 1 % du montant de l’enchère, sur la tranche du prix de vente comprise entre 200.000,00 € et 350.000,00 € ;
• 0,5 % du montant de l’enchère, sur la tranche du prix de vente comprise entre 350.000,00 € et 500.000,00 € ;
• 0,25 % du montant de l’enchère, sur la tranche du prix de vente supérieure à 500.000,00 € ;
Ces montants totaux comprennent la T.V.A., calculée conformément au régime de la TVA sur la marge, ainsi qu’il est prévu, pour les ventes aux enchères de biens d’occasion, d’objets
d’art, de collec<on et d’an<quités, à l’ar<cle 58, § 4, du code de la TVA et à l’A.R. n° 53 du 23/12/1994. La TVA ainsi calculée n’est pas déduc<ble dans le chef de l’Acheteur. La vente
s’effectue au comptant lorsqu’elle a lieu en salle de ventes. L’Acheteur réglera immédiatement après l’adjudica<on, et personnellement le prix de l’adjudica<on augmenté des frais et
taxes. Le prix de vente peut être payé par l’Acheteur en espèces jusqu’au montant de 3.000,00 €. L’Acheteur pourra régler le prix de vente, ou le solde déduc<on des espèces remises à
STANLEY’S AUCTION à la fin de la séance d’enchères, par un virement sur le compte BE76 0689 0795 5995 de STANLEY’S AUCTION, par carte bancaire ou carte de crédit via un terminal
de paiement électronique mis à la disposi<on des Acheteurs dans la salle de ventes, ou par un virement bancaire à distance sur le même compte, soit par remise d’un chèque cer<fié
par une banque belge bien connue sur la place. En cas
de vente à distance, le paiement doit intervenir dans les 48 heures de l’adjudica<on. STANLEY’S AUCTION émet, dans les plus brefs délais suivant l’adjudica<on, un bordereau d’achat
établi au nom de l’Acheteur, reprenant le prix total dû en principal, frais, commissions et taxes. Ce bordereau est remis à l’Acheteur soit en salle de ventes, soit par envoi à l’adresse
électronique communiquée par lui. Dans le cas où une facture est nécessaire, elle doit être sollicitée dans les huit jours de la date de l’adjudica<on.
6.7. A défaut de paiement dans les condi<ons et délais indiqués, l’Acheteur pourra être déclaré fol enchérisseur. Dans ce cas, le Vendeur aura le droit, soit d’agir contre l’Acheteur en
règlement du prix de vente majoré des frais dus à STANLEY’S AUCTION et des taxes, soit de décider de remeOre le lot en vente lors d’une prochaine enchère, ou de demander à
STANLEY’S AUCTION de tenter de le vendre de gré à gré. En aucun cas, lors d’un défaut de l’enchérisseur Acheteur, STANLEY’S AUCTION ne peut être responsable du défaut de
l’Acheteur vis-à-vis du Vendeur ou de tout autre <ers. STANLEY’S AUCTION sera en droit d’interdire à tout fol enchérisseur de par<ciper encore à une vente organisée par elle, pour la
durée qu’elle décidera discré<onnairement.
6.8. Le lot doit être payé et re<ré dans les huit jours qui suivent la vente. A défaut de retrait dans ce délai, des frais de garde et de stockage d’un montant forfaitaire de 10 € par jour
calendrier peuvent être mis à charge de l’Acheteur défaillant, les risques restant en tout état de cause à charge de l’Acheteur dès le moment de l’adjudica<on. Il est rappelé que, de
conven<on expresse, le transfert de propriété de l’objet ou du lot n’est réalisé en faveur de l’Acheteur qu’à compter du paiement total du prix, majoré des frais et taxes, entre les
mains de STANLEY’S AUCTION. Il est expressément précisé par ailleurs, que suivant l’ar<cle VI.53.11° du Code de droit économique, le droit de rétracta<on usuellement reconnu aux
consommateurs est inapplicable dans le cadre des contrats conclus lors d’une enchère publique. L’Acheteur assume en conséquence les risque de perte du bien dès que le transfert de
propriété lui est acquis. STANLEY’S AUCTION s’engage toutefois en cas d’indemnisa<on effec<ve d’un vol, d’une perte ou d’une détériora<on survenant au cours de la période de garde
de l’objet ou du lot, d’indemniser le propriétaire de ceux-ci du montant de l’indemnité reçue de la compagnie d’assurance.
6.9. STANLEY’S AUCTION est soumise, en sa qualité de maison de vente aux enchères d’objets d’art, de collec<on et d’an<quités, aux disposi<ons de la loi du 18 septembre 2017
rela<ve à la préven<on du blanchiment de capitaux, en vertu de l’ar<cle 5, § 1er, 31°/1, de ceOe loi. CeOe disposi<on est applicable dans le cas d’une vente ou d’une intermédia<on
d’une œuvre d’art ou d’un bien meuble (ou d’un ensemble de ces biens) de plus de cinquante ans, lorsque le prix de mise en vente est d’un montant égal ou supérieur à 10.000 €, le
prix de vente correspondant, pour une maison de vente aux enchères, à l’es<ma<on haute du ou des bien(s).
L’Acheteur ou son mandant en cas de mandat s’engagent à fournir de bonne foi, et conformément aux disposi<ons de la loi précitée et plus par<culièrement ses ar<cles 21 à 32,
l’ensemble des renseignements et informa<ons concernant leur iden<té, par<culièrement si l’Acheteur final est une personne morale dont il est requis de connaître le bénéficiaire
effec<f.
Compte tenu de l’obliga<on de vigilance pesant sur STANLEY’S AUCTION à cet égard en vertu de l’ar<cle 19 de la loi, STANLEY’S AUCTION, à l’interven<on de son responsable désigné
pour veiller à la mise en œuvre de la loi conformément à son ar<cle 9, sera en droit d’interroger l’Acheteur quant aux données fournies, afin de respecter ses obliga<ons légales.
STANLEY’S AUCTION sera, le cas échéant, dans l’obliga<on d’informer immédiatement la Cellule de Traitement des Informa<ons Financières si elle a la moindre raison de soupçonner
que les informa<ons fournies sont inexactes, imprécises ou non sincères, sans que l’Acheteur, son mandant, ou toute société ou structure à personnalité morale puisse s’y opposer.
6.10. Interdic<on de vente de lots à des<na<on de la Russie. En vertu du Règlement du Conseil de l’Union Européenne 2022/428 modifiant le Règlement 833/2014, concernant des
mesures restric<ves eu égard aux ac<ons de la Russie déstabilisant la situa<on en Ukraine, et plus par<culièrement de son ar<cle 3 nonies, il est interdit de vendre, de fournir, de
transférer ou d’exporter, directement ou indirectement, les ar<cles de luxe énumérés à l’annexe XVIII (comprenant notamment les « objets d’art, de collec<on et an<quités ») dont la
valeur est supérieure à 300,00 € à toute personne physique ou morale, toute en<té ou tout organisme en Russie ou aux fins d’une u<lisa<on dans ce pays. L’Acheteur s’engage à
respecter strictement ceOe réglementa<on, et à fournir spontanément à STANLEY’S AUCTION toute informa<on pouvant être u<le dans le cadre de l’applica<on du Règlement.
STANLEY’S AUCTION, sur la base des informa<ons qui lui seront fournies ou dont elle ferait la découverte, est en droit de refuser une vente prohibée par le Règlement.
7. NON RENONCIATION ET INDEPENDANCE DES CLAUSES
Le fait dans le chef de STANLEY’S AUCTION de ne pas exercer tout ou par<e de ses droits à l’égard d’un U<lisateur, en vertu des présentes Condi<ons générales, ne vaut pas
renoncia<on à son exercice ultérieur. Si une quelconque des clauses des Condi<ons Générales de Vente devait être frappée de nullité ou déclarée inapplicable pour quelque cause que
ce soit, les autres clauses resteraient néanmoins en vigueur.
8. LOI APPLICABLE et REGLEMENT DES DIFFERENDS
8.1. Les Condi<ons générales sont soumises pour leur validité, leur interpréta<on et leur exécu<on, à la loi belge.
8.2. En cas de différend survenant au sujet de l’interpréta<on, de l’exécu<on ou de la résilia<on des présentes condi<ons générales, le Vendeur, l’Acheteur, l’Enchérisseur et/ou
l’U<lisateur d’une part, et STANLEY’S AUCTION d’autre part, s’efforceront de privilégier un règlement amiable. Dans tous les cas, y compris si le Vendeur, l’Acheteur, l’Enchérisseur
et/ou l’U<lisateur n’est pas sa<sfait de la réponse apportée par le service clientèle ou les préposés et dirigeants de STANLEY’S
AUCTION, ou en cas d’absence de réponse ou d’accord, le Vendeur, l’Acheteur, l’Enchérisseur et/ou l’U<lisateur consommateur est informé de la possibilité de recourir en cas de
contesta<on rela<ve aux présentes condi<ons générales de vente, à une procédure de média<on conven<onnelle ou à tout autre mode de règlement alterna<f des différends. La
solu<on proposée par le Médiateur ne s’impose pas aux par<es, qui restent libres à tout moment de sor<r du processus de Média<on.
8.3. Tout li<ge qui ne serait pas réglé à l’amiable sera porté devant le Tribunal compétent, étant entendu que toutes les contesta<ons rela<ves aux rela<ons contractuelles entre le
Client et STANLEY’S AUCTION seront du ressort exclusif des tribunaux de Bruxelles, statuant en langue française.
9. CONTACTS
9.1. Toute ques<on ou réclama<on en lien avec les Condi<ons Générales de Vente peut être formulée selon les modalités suivantes :
- soit et de préférence via l’envoi d’un courrier postal ou via l’adresse : info@stanleysauc<on.com
- soit par téléphone au numéro suivant : +32 (0) 477 62 12 74.
9.2. Pour toute autre demande ne concernant pas le Site le Client est invité à contacter STANLEY’S AUCTION à l’adresse info@stanleysauc<on.com